Publication – Quel(s) droit(s) pour les animaux ?

Aloïse Quesne est heureuse d’annoncer la parution, le 22 juin 2023, de l’ouvrage Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, dont elle a assuré la direction scientifique en qualité de responsable de la ligne de recherche « Vers la reconnaissance de droits aux animaux » au sein de la Chaire Normandie pour la Paix.

Il s’agit des Actes du colloque international et pluridisciplinaire qu’elle a organisé le 10 décembre 2021.

Quel(s) droit(s) pour les animaux ? est dédié à la mémoire de Jean-Paul Costa, préfacier de l’ouvrage, décédé le 27 avril 2023.

Présentation de l’ouvrage :

« On reconnaît le degré de civilisation d’un peuple à la manière dont il traite ses animaux », affirmait Gandhi. En conséquence, notre civilisation ne gagnerait-elle pas à accorder des droits aux animaux ?

Dans le sillage de La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, le présent ouvrage explore des sujets complexes sous un angle pluridisciplinaire et comparé : la découverte de l’individualité animale et sa traduction juridique, l’octroi de la personnalité juridique aux animaux ou encore la reconnaissance de droits fondamentaux, à l’image de ceux destinés à protéger les animaux qui accomplissent un travail. Les droits des animaux sont mis en perspective avec les droits de la Nature, dans la mesure où plusieurs États ont déjà attribué la personnalité juridique à des entités naturelles comme des fleuves, des montagnes ou des forêts.

Les questions relatives à la formation des magistrats, la juste application des textes qui répriment la maltraitance animale, ainsi que la création d’un Défenseur des droits des animaux sont également abordées au sein de cet ouvrage, dans l’objectif de garantir leur bien-être et de défendre leurs intérêts.

Liste des auteurs :

• Éric Baratay, Professeur d’histoire contemporaine à l’université de Lyon, Membre senior de l’Institut universitaire de France.
• Florence Burgat, Philosophe, Directeur de recherche à l’INRAE/ENS affectée depuis 2012 aux Archives Husserl (UMR 8547 ENS-CNRS-PSL).
• Georges Chapouthier, Docteur en biologie et en philosophie, Directeur de recherche émérite au CNRS, Vice-Président de la Société française de zoosémiotique, Membre du conseil d’administration de La Fondation Droit Animal, Éthique & Sciences (LFDA).
• Jean-Paul Costa, Président d’honneur de la Fondation René Cassin-Institut international des droits de l’homme, Président de la Cour européenne des droits de l’homme (2007-2011), Conseiller d’État honoraire, Membre du comité d’honneur de La Fondation Droit Animal, Éthique & Sciences (LFDA). 
• Marine Lercier, Chercheuse pré-doctorale (P.I.F.), Professeure assistante, Doctorante en droit des animaux à l’université Autonome de Barcelone (Espagne).
• Michaël Lessard, Professeur à la faculté de droit de l’université de Sherbrooke, Avocat au Barreau du Québec (Canada).
• Michèle Lis-Schaal, Magistrate, Présidente de la chambre en charge des procédures collectives à la cour d’appel d’Aix-en-Provence.
• Pauline Mallejac, Doctorante contractuelle en droit public à Aix-Marseille Université.
• Stéphane Pessina, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles à l’université de Rouen-Normandie.
• Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université d’Evry Paris-Saclay, Responsable de la ligne de recherche « Vers la reconnaissance de droits aux animaux » au sein de la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix.
• Gilles Raoul-Cormeil, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’université de Caen Normandie, Directeur du Master droit civil, protection des personnes vulnérables, Membre de l’Institut Caennais de Recherche Juridique (ICREJ).
• Laëtitia Romeiro Dias, Députée sous la XVe législature, Ancien membre du groupe d’études « Condition animale » au sein de l’Assemblée nationale, Dépositaire et rapporteur de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale

Sommaire de l’ouvrage

• In memoriam 
• Liste des auteurs
• Préface
• Jean-Paul Costa
• Préface
• Laëtitia Romeiro Dias
• INTRODUCTION
• Du droit animal… aux droits des animaux
• Aloïse Quesne

PREMIÈRE PARTIE

HISTOIRE ET CULTURE DES DROITS DES ANIMAUX À TRAVERS LES ÂGES ET LES PEUPLES

La découverte de l’individualité animale, XVIIIe-XXIe siècle. Processus, condition, enjeu

Éric Baratay

Les droits des animaux : quels droits pour quels animaux ?

Georges Chapouthier

Ne pas être une chose et avoir, dans le même temps, le statut d’une chose

Florence Burgat

SECONDE PARTIE

APPROCHE TRANSSYSTÉMIQUE DES DROITS DES ANIMAUX POUR UN DÉPASSEMENT DES FRONTIÈRES TERRESTRES ET CONCEPTUELLES

Chapitre I. De la sensibilité à la personnalité juridique des animaux

Pour quelques harfangs des neiges. Le Québec au cœur d’un dialogue transsystémique sur les droits des animaux

Michaël Lessard

Pour un droit du travail animal : carences de la protection des travailleurs animaux et droit prospectif

Marine Lercier

Chapitre II. Contrats et institutions au service des droits des animaux

Le contrat de protection animale. Analyse et réécriture du projet d’article 515-15 du Code civil Gilles Raoul-Cormeil

Un Défenseur des droits spécifique aux animaux en France

Pauline Mallejac

Chapitre III. Droit(s) des animaux et droit(s) de la Nature

Droit des animaux et droit des autres entités naturelles : l’intérêt d’une approche complexe et systémique

Stéphane Pessina

CONCLUSION

Rapport de synthèse

Michèle Lis-Schaal

Toutes les informations sont disponibles sur le lien suivant : https://www.mareetmartin.com/livre/quel-s-droit-s-pour-les-animaux